Énergies renouvelables : où en sont les zones d’accélération ?
La loi Aper a lancé un processus de planification de zones d'accélération pour les énergies renouvelables. Un an après, une commune sur cinq s'est lancée dans la démarche. Un premier jet riche d'enseignements.
Article mis en ligne le 16 avril 2024
Errements de la facilitation des ENR : illustration à travers un arrêt du Conseil d’État
Le formalisme a parfois du bon pour asseoir l'acceptabilité des décisions juridictionnelles et des projets. À trop vouloir simplifier et alléger, n'y a t-il pas un risque de perte de contact entre les citoyens, les pouvoirs publics et les (...)
Article mis en ligne le 16 avril 2024
Un nouvel épisode planétaire de blanchissement des coraux est en cours
« Depuis le mois de février 2023, un blanchissement significatif des coraux de chaque bassin maritime des deux hémisphères a été observé », a déclaré, sobrement, le chercheur américain Derek Manzello, le 15 avril. Fort de ce constat, (...)
Article mis en ligne le 16 avril 2024
Le chiffre du jour : 2 millions d’euros
Câ€â„¢est le montant du nouvel appel à projets lancé dans le cadre du plan Ecoantibio 3, dévoilé en novembre dernier. À lâ€â„¢instar de ce dernier, il se concentrera sur des actions de sensibilisation des vétérinaires et des éleveurs (rédaction de guides (...)
Article mis en ligne le 16 avril 2024
La fixation d’une durée maximale de contentieux n’enfreint pas le principe de non-régression
Le principe de non-régression du droit de l'environnement, posé par l'article L. 110-1 du code de l'environnement, ne peut être invoqué pour contester des dispositions aménageant le régime contentieux applicable à certaines installations de (...)
Article mis en ligne le 15 avril 2024
Le ministère de l’Agriculture s’engage à mieux prévenir et réutiliser le bois scolyté
Les sécheresses répétitives d'année en année entraînent la mort d'un nombre grandissant de pins et favorisent également le développement de scolytes, des coléoptères « ravageurs » (à la fois à travers les parasites qu'ils véhiculent et les (...)
Article mis en ligne le 15 avril 2024
Performance énergétique des bâtiments : la nouvelle directive est adoptée définitivement
À partir de 2030, tous les nouveaux bâtiments seront à zéro émission et, d'ici à 2040, les chaudières fossiles seront abandonnées, selon le feu vert final donné par les États membres à la nouvelle directive sur la performance énergétique des (...)
Article mis en ligne le 15 avril 2024
Pompes à chaleur : le Gouvernement déroule huit mesures pour soutenir la production et l’installation
Dérogation au PLU, droit au crédit d'impôt et plan de reconversion professionnelle sont au menu du nouveau plan de soutien à la filière des pompes à chaleur, dévoilé par Bruno Le Maire et Roland Lescure.
Article mis en ligne le 15 avril 2024
Notre-Dame-des-Landes : l’État échappe à l’indemnité de 1,6 milliard réclamée par Vinci
Par un jugement du 10 avril 2024, le tribunal administratif de Nantes a rejeté la requête de la société Aéroport du Grand-Ouest (AGO), détenue à 85 % par Vinci, qui réclamait la condamnation de l'État à lui verser 1,6 milliard d'euros (...)
Article mis en ligne le 15 avril 2024
Entre ombre et lumière : décryptage du décret relatif au développement de l’agrivoltaïsme
Une nouvelle étape d'importance est désormais franchie dans le dispositif réglementaire qui sera celui de l'agrivoltaïsme, et du photovoltaïque en général. Nous y revenons en détail, depuis les critères de définition jusqu'aux sanctions (...)
Article mis en ligne le 15 avril 2024