Éolien flottant : la localisation des deux futurs parcs est précisée
Le Gouvernement a précisé, par communiqué, jeudi 23 novembre, la localisation des deux futurs parcs éoliens en mer flottants de 750 mégawatts chacun (250 MW dans un premier temps, puis extensions de 500 MW), soit une cinquantaine d'éoliennes au (...)
Article mis en ligne le 23 novembre 2023
Règlement Emballages : le Parlement européen valide les compromis proposés en commissions
Le Parlement européen vient d'adopter sa position officielle pour négocier avec les États le règlement Emballages. Le texte proposé par les parlementaires assouplit certains points clés du projet de la Commission, notamment en matière de (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Utilisation durable des pesticides : le Parlement rejette la proposition de règlement
Malgré une tentative de compromis de la commission Envi, le 24 octobre dernier, le Parlement européen a majoritairement rejeté, mercredi 22 novembre, la proposition de règlement sur l'utilisation durable des pesticides (SUR), à 299 voix contre, (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Risques technologiques : retour sur l’année 2022-2023
La période étudiée a notamment connu la publication de lois et d'actes réglementaires s'inscrivant dans la prévention et dans la réparation, alors que les juridictions judiciaires et administratives ont statué.
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Planification écologique : le Gouvernement mobilise les élus locaux
Le Salon des maires et des collectivités locales, qui se tient actuellement à la porte de Versailles à Paris, a été l'occasion pour le Gouvernement de présenter quelques nouveautés aux élus locaux. Les ministères de la Transition écologique et de (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Feu vert pour l’exploitation du gaz de couche en Moselle
Par un décret publié ce mercredi 22 novembre au Journal officiel, la ministre de la Transition énergétique a accordé à La Française de l'énergie (LFDE) la concession de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux dite « Bleue Lorraine (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Salon des maires : le CeremaLab dévoile les lauréats de son deuxième appel à projets
Le 22 novembre s'est tenue au Salon des maires et des collectivités locales à Paris, l'annonce des résultats de l'appel à projets « L'innovation au service de l'adaptation au changement climatique des territoires du Grand Est » porté par le (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
La France donne un aperçu de sa planification écologique à la Commission européenne
Ce mardi 21 novembre, la Commission européenne a rendu public le nouveau Plan national intégré sur l'énergie et le climat (Pniec ou NECP) de la France. Celui-ci compile l'ensemble des actions engagées par le Gouvernement ces dernières années et (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
REP emballages et papiers : les coûts de la filière s’adaptent à l’inflation
L'enveloppe financière allouée aux collectivités bondit de près de 30 %, notamment du fait d'une meilleure prise en compte de l'inflation. Inflation qui devrait être réévaluée chaque année jusqu'en 2029 pour mieux adapter l'enveloppe aux (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Rénovation des logements : les conseillers France Services et France Rénov’ se rapprochent
Les Maisons France Services, qui accompagnent les ménages dans certaines démarches administratives, élargiront leur offre de services en incluant les aides distribuées par l'Agence nationale de l'habitat (Anah) : MaPrimeRénov', pour la rénovation (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Les organismes HLM tenus d’évaluer les possibilités d’installation d’énergies renouvelables
Jusqu'au 12 décembre, le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret qui définit les modalités d'une étude permettant aux organismes HLM d'évaluer les possibilités d'installation d'énergies (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Industrie net zéro : le Parlement européen vote sa proposition de loi
En réponse à l'Inflation reduction act (IRA) américain, la Commission européenne avait présenté son projet de règlement Net-Zero Industry Act, en mars dernier, destiné à favoriser le développement des technologies « vertes ». Le Parlement vient à (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023