PLF 2024 et environnement : ce que contient la seconde partie
Le Sénat va débuter la discussion en séance publique du projet de loi de finances. Zoom sur les amendements environnement et énergie conservés par le Gouvernement dans la seconde partie après avoir fait usage du 49.3.
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Jumeau numérique : une société luxembourgeoise lance son démonstrateur pour prédire les inondations
Un appel d'offres européen autour des jumeaux numériques a été lancé. La préparation de sa réponse par une société luxembourgeoise permet une collaboration avec des acteurs nationaux. La modélisation convoque des données provenant d'organismes (...)
Article mis en ligne le 22 novembre 2023
Transfert de déchets : Conseil et Parlement européens s’accordent pour mieux encadrer les exportations
Les colégislateurs européens sont parvenus à un accord sur le projet de règlement encadrant le transfert de déchets. Le compromis propose notamment de limiter les exportations de déchets en plastique vers les pays non membres de l'OCDE.
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
PFAS dans la vallée de la chimie : le référé pénal environnemental est rejeté
Le recours de Notre Affaire à tous concernant la contamination aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) dans le Rhône par Arkema a finalement été rejeté par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Lyon. Le (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Un projet de loi multithématique pour transposer le droit européen dans les textes français
Santé, transports, climat ou agriculture : l'Union européenne a adopté une très grande quantité de nouveaux textes réglementaires ces derniers mois. Un projet de loi aux allures de mosaïque qui vise à mettre le droit français en conformité.
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Tri des emballages et des papiers : Citeo présente les chiffres 2022 et les performances régionales
En 2022, chaque Français a trié en moyenne 72 kg d'emballages ménagers et de papiers, soit 57 kg d'emballages et 15 kg de papiers, selon les chiffres que vient de présenter Citeo. Les données de l'éco-organisme de la filière de responsabilité (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Glyphosate : un réseau d’associations européennes conteste la décision de la Commission
PAN Europe et d'autres associations membres, comme Générations futures, demandent à Bruxelles de revoir sa décision sur la réautorisation du glyphosate en Europe. Selon elles, cette dernière est contraire au principe de précaution.
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Sobriété énergétique : des mesures durables mises en place par une majorité des communes
À l'occasion du Salon des maires, qui se déroule à Paris du 21 au 23 novembre, le gestionnaire du réseau de distribution Enedis publie, avec Ipsos, le baromètre de la sobriété énergétique. Cette deuxième édition confirme que les actions de (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
[VIDEO] « La gratuité des transports en commun répond à l’urgence climatique, sociale et sanitaire »
À partir du 21 décembre 2023, tous les transports en commun de la Métropole de Montpellier seront gratuits pour tous les résidents. Pourquoi, comment, à quel prix ? Julie Frêche, vice-présidente de la métropole, déléguée au transport, nous (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Géothermie de minime importance : de nouvelles dispositions soumises à consultation
Le ministère de la Transition énergétique soumet à concertation publique, du 20 novembre au 10 décembre, deux projets d'arrêtés relatifs à la géothermie de minime importance. Le premier arrêté modifie deux arrêtés du 25 juin 2015 relatifs aux (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
Réforme des aides à la rénovation : réactions en demi-teinte des professionnels
La création d'un pilier consacré aux rénovations énergétiques d'ampleur, dans lequel l'Anah pilotera les aides MaPrimeRénov' et les CEE, divise les acteurs du secteur. Ils insistent aussi sur les contrôles et les Accompagnateurs contre les (...)
Article mis en ligne le 21 novembre 2023
PFAS : la stratégie de la Métropole du Grand-Lyon se met en place
La Métropole du Grand-Lyon a fait un point sur sa stratégie contre la pollution aux per- et polyfluorés l'occasion de la 8e Conférence eau et santé organisée par le Graie, mercredi 15 novembre. Retour sur les actions envisagées.
Article mis en ligne le 21 novembre 2023